A LA POINTE - ENVIRONNEMENTPlan du site
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Articles
- Un stade des Hespérides trois en un.
- La loi littoral s’applique aussi à CANNES
- Le CHOIX de la TRANSPARENCE
- Article UB 6.1.2 du P.O.S et marge de recul rue Esprit Violet.
- Article 40 du Code de Procédure Pénale
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1 - Infos Associations
- Mars 2020 Au temps du confinement !
- LE GRAND LARGE
- Le Syndicat des copropriétaires de la Pointe Croisette
- Revoilà E.GAZAGNAIRE !
- Réaménagement de l’avenue de Lérins
- AMÉMAGEMENT E. GAZAGNAIRE
- AVENUE DE LÉRINS.
- PALM BEACH , une rénovation complète
- Boulevard Eugène GAZAGNAIRE
- Les planches du boulevard Eugène GAZAGNAIRE
- Des nouvelles sur le front de mer
- La Cour d’Appel d’Aix en Provence
- Plan Local d’Urbanisme de la ville de Cannes.
- E. GAZAGNAIRE côte sauvage !
- Embellissement du Bld E. GAZAGNAIRE.
- Coup de mer sur E.GAZAGNAIRE !
- Boulevard E.GAZAGNAIRE.
- EMBELLISSEMENT DU BOULEVARD E.GAZAGNAIRE
- Plage de Gazagnaire
- Boulevard E.GAZAGNAIRE et MOURE-ROUGE
- Le Palm Beach ressuscité
- Immeuble CORAL, un cas d’école de l’urbanisme de Cannes !
- Les riverains ont été entendus
- Questionnaire sur le projet du Stade de HESPERIDES ?
- STADE DES HESPÉRIDES : Consultation des riverains.
- Compte Rendu du Forum Citoyen de Proximité
- Réunion Mairie/ riverains COPACABANA
- Pelouse du Stade des HESPERIDES
- Stade des Hespérides:réponse du Maire David LISNARD
- NON AU PARKING ESTIVAL.
- Stade des HESPERIDES.
- Stade des Hespérides : va y avoir du sport !
- Révision du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U)
- La mairie de Cannes en Cassation contre Cor-Al
- Bâoli, demande de dérogation pour ouverture tardive !
- LE BAOLI C’EST REPARTI POUR HUIT ANS.
- Pointe Croisette : Une protection renforcée.
- Une nouvelle “plage“ sur le boulevard E.Gazagnaire !
- Magnanimité mirobolante ou tentative de subornation,
- Dix ans après !
- Troubles de voisinage et immeuble CORAL.
- LES RIVERAINS DE L’IMMEUBLE CORAL ALERTE LE MAIRE DE CANNES !
- BAÔLI Rumeurs et embrouillamini !
- PERTE DE VUE et INDEMNISATION.
- LA MAIRIE DE CANNES S’ENGAGE !
- Ou Mr le 5ème Adjoint de la mairie de Cannes se perd en conjectures
- PÉTITION POUR UNE DÉMOLITION
- Tract d’information de la ville de Cannes
- L’immeuble CORAL, qui doit être démoli, est actuellement mis en location vente !
- L’immeuble CORAL, qui doit être démoli,
- Une étoile d’or sur le Palm Beach !
- Bld Eugène GAZAGNAIRE, l’oublié du plan vert de 2003.
- Projet technique rue Esprit Violet ( suite et fin piteuse)
- Bld E. GAZAGNAIRE, emplacement réservé, marge de recul, ou ?
- Bld E.GAZAGNAIRE EN SENS UNIQUE ? ( suite n°1)
- CIRCULATION SUR LA POINTE CROISETTE (suite)
- QUARTIER DE LA POINTE CROISETTE.
- APPEL ADHÉSIONS !
- Précisions sur une catastrophe économique annoncée à Cannes.
- OBJECTIFS DE NOTRE ASSOCIATION.
- Le Tribunal Administratif de Nice annule les permis de construire Cor-Al !
- Chantier Cor-Al, les travaux se poursuivent chez le voisin !
- COR-AL construit hors limite de propriété 11 rue E.Violet à Cannes
- “Bien mal acquis ne profite jamais“
- QUANT UN PROMOTEUR IMMOBILIER DEFI LES LOIS DE LA REPUBLIQUE (suite) !
- QUANT UN PROMOTEUR IMMOBILIER DEFI LES LOIS DE LA REPUBLIQUE ;
- C.A.D.A : Commission d’Accès aux Documents Administratifs.
- Questions à Monsieur le Préfet des Alpes Maritimes
- Financement des Associations - Appel à l’Initiative Privée
- Associations : nul n’est censé ignorer la loi
- Rappels sur le Droit de l’Urbanisme
- Sélection d’ouvrages juridiques pour l’environnement
- Sélection d’ouvrages et revues sur l’environnement
- Guide : Créer et diriger une association
- Education au Développement Durable
- La Charte de l’Environnement devient Constitutionnelle
- LETTRE OUVERTE À Mr LE DÉPUTÉ MAIRE DE CANNES.
- C.N.D.P. : le Débat Public
- CANNES, “UNE VILLE JARDIN“
- LETTRE OUVERTE à Monsieur LE DÉPUTÉ-MAIRE de CANNES
- Notre Député- Maire ne s’explique pas les marges de recul différentes !
- Compte rendu de la réunion du 9 novembre 2004
- ÉVOLUTION DU DOCUMENT GRAPHIQUE DE LA RUE E.VIOLET
- ENFUMAGE À TOUS LES ÉTAGES !
- Avenir du Mourre Rouge : la municipalité réagit.
- TROTTOIRS DE NOS RUES DE LA POINTE CROISETTE.
- RÉUNION PUBLIQUE le jeudi 12 août 2004.
- CONCERNANT LA 6ème MODIFICATION DU P.O.S. DU 23/02/2004
- Enquête Publique relative à la 6ème modification du P.O.S de la ville de Cannes. ( 8 décembre 2003 - 9 janvier 2004).
- BASE NAUTIQUE : qu’en est-il ?
- ENQUÊTE PUBLIQUE DU 8/12/2003 au 9/01/2004
- LETTRE D’INFORMATION Avril 2004
- AMÉNAGEMENT DES RUES Esprit VIOLET et Ricord LATY.
- COMPTE RENDU RÉUNION DU 17 OCTOBRE 2003.
- Let mairie 11.09.2003
- RÉUNION AVEC L’ASSOCIATION DES RIVERAINS DES HESPÉRIDES ET DU MOURRE ROUGE ;
- Comment rendre apparemment légal ce qui est illégal
- Boulevard E.GAZAGNAIRE, le projet du plan vert 2003
- MARGE DE RECULEMENT rue Esprit VIOLET.
- LE FAR-WEST S’EST IL DÉPLACÉ DANS L’EST CANNOIS ?
- Lettre à Mr David LISNARD le 13 mai 2003
- MARGE de RECUL rue E.VIOLET.
- VARIATIONS INQUIÈTANTES DES MARGES DE RECUL
- CORAL, les recours gracieux sont rejetés.
- Procés verbal de la réunion du bureau du 3 janvier 2003.
- BÉTONNAGE et DÉRIVES DE L’URBANISME.
- Que faire de L’HÉLISTATION ?
- LE CASINO DE LA CROISETTE A ROUVERT SES PORTES
- Le Port Pierre CANTO.
- LA POINTE CROISETTE À CANNES EN 1813 !
- 1er REPAIR-CAFÉ à Cannes !
- 152 boulevard E.GAZAGNAIRE
- 2 - Statuts - Adhésion - Soutien
-
3 - Procès-Verbaux d’Assemblée Générale
- Procès Verbal
- P.V. Assemblée Générale 2016
- Assemblée Générale 2013
- Assemblée Générale 2011
- Procès Verbal de l’Assemblée Générale de 2010
- P.V réunion extraordinaire du bureau le 22 novembre 2008
- Réunion extraordinaire du bureau 4 juin 2007.
- RÉUNION du BUREAU 11 juillet 2005.
- RÉUNION PUBLIQUE DU 21 JUIN 2002
Brèves
Sites Web
- Associations Mode d’Emploi
- Conférence Permanente des Coordinations Associatives
- Préfecture des Alpes-Maritimes
- Presse - Paris Côte d’Azur
- Presse : Journal Nice-Matin
Revue de Presse
Articles
- Nice matin du 26 janvier 2020
- Nice Matin du 20 janvier 2020
- Nice Matin du 5 janvier 2020
- Le choix du bon sens sur E GAZAGNAIRE partie Nord-Est
- Le restaurant Bijou Plage ferme ses portes et ses parasols
- P.L.U révisé, l’arrêt a été voté le 11 février 2019.
- NICE MATIN du 8 février 2019
- Le port du Mouré Rouge fait fonds propres !
- Le nouveau Bld E Gazagnaire arrive !
- PALM BEACH, trois dossiers en concurrence.
- L’ÎLE DE SAINTE- MARGUERITE
- GAZAGNAIRE ne sera pas BOCCACABANA
- Le nouveau Palm Beach arrive !
- Nice-Matin du 28 fév. 2018
- Nice-Matin du 27 juin 2017
- Nice Matin du 29 avril 2017
- NON AU PARKING ESTIVAL.
- IL FAUT SAUVER LES MAISONS DE LA PRESQU’ÎLE.
- LA RESURRECTION DU PALM BEACH !
- Renouveau du Port Canto
- Appel d’offre au BAOLI
- Bâoli : on efface tout...
- La Pointe Croisette perd ses petites maisons !
- Des villas de rêves construites sans permis à Cannes.
- LA JUSTICE DIT NON A LA DÉMOLITION.
- Gazagnaire : les habitués défendent leur plage !
- CANNES, un Festival d’affaires
- Et l’on reparle de démolition.
- L’association“A LA POINTE-ENVIRONNEMENT“ vote la démolition !
- VOTE de la DEMOLITION de L’IMMEUBLE CORAL
- LA SAGA CONTINUE À L’EST.
- ESPRIT-VIOLET.
- L’immeuble illégal bientôt rasé.
- Quand le Conseil municipal s’interroge sur CORAL
- La Pointe Croisette se refait une virginité.
- LA VIILE PRECISE SA POLITIQUE D’URBANISME !
- Cohabitation avec les grues
- COHABITATION DIFFICILE AVEC LES GRUES !
- Pointe Croisette : l’immeuble COR-AL perd son permis de construire
- L’immeuble CORAL est illégal
- L’IMMEUBLE CONTESTE PERD SON PERMIS DE CONSTRUIRE !
- L’immeuble contesté perd son permis de construire !
- L’immeuble de la discorde sur la Pointe Croisette
- Les raisons de la démolition à Vallauris.
- LE MOURRE ROUGE EN ALERTE
- Le Mourre Rouge, entre esthétique et écologie.
- La ville perd la Pointe Croisette !
- Du béton .....encore du béton !
- CANNES SE BOUCHE LA VUE !
- Base nautique , demande de concertation !
- Le vert l’emporte sur le béton !
- Un article de Nice Matin qui dérange
- A LA POINTE DENONCE UN PROJET IMMOBILIER !
- La mairie de Cannes met un bémol aux permis de construire !
- LE BÉTON QUI DÉRANGE !
- A LA POINTE réclame la concertation !
Brèves
Environnement - Qualité de Vie
Articles
- PALM BEACH !
- Boulevard E.GAZAGNAIRE
- Plage du Moure Rouge
- Projet d’embellissement et de rénovation du Bd E.GAZAGNAIRE.
- Le cadre de vie sur la Pointe Croisette à Cannes
- Les plages du boulevard E. GAZAGNAIRE
- LES RIVERAINS ONT ÉTÉ ENTENDUS
- Un stade des Hespérides trois en un.
- Questionnaire sur le projet du Stade des HESPERIDES.
- La Loi Littoral s’applique aussi à CANNES.
- Réunion mairie/Riverains COPACABANA
- Stade des Hespérides : lettre du Maire David LISNARD
- NON AU PARKING ESTIVAL.
- Révision du Plan Local d’Urbanisme
- Pointe Croisette : Une protection renforcée.
- LA LOI LITTORAL
- La presque-île sans casino, un rêve.
- Cheminement piéton sur le parking du Palm Beach
- Aménagement du chemin piéton au Palm Beach
- Les protections naturelles sont mises en place. Enfin presque !
- Bld Eugène GAZAGNAIRE : l’oublié du plan vert de 2003 !
- LE CUL-DE-SAC DE GAZAGNAIRE !
- GAZAGNAIRE DANS LE SENS CONTRAIRE !
- Bld E.GAZAGNAIRE EN SENS UNIQUE ? ( suite n°1)
- Lettre ouverte aux candidats des élections municipales du 9 et 16 mars 2008.
- Enquête sur l’avenir environnemental de la Pointe Croisette
- CIRCULATION SUR LA POINTE CROISETTE (suite)
- Nouveau plan de circulation sur la Pointe Croisette.
- LA GRANDE MASCARADE D’UN PROJET TECHNIQUE !
- La Banque de Données des Aménagements sur la Mer
- Loi Littoral : les Contradictions du Gouvernement
- Réacteur Nucléaire ITER à Cadarache : Clôture du Débat Public le 4 mai
- Label Environnemental ISO 14001 pour l’Aéroport de Cannes-Mandelieu
- Entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics : Amendes Records
- Silence Ecologie : du concret pour l’Environnement
- Remplacer le Pétrole - Comment ?
- Le Développement Durable : Passage obligé de notre Avenir
- Constructions Illégales sur la Côte d’Azur : voici le Temps des Démolitions
- Le Cannet : Disparition d’une Pinède av. Michel Jourdan
- Vidéosurveillance en Ville : l’Erreur Liberticide
- Gros Yachts : le Massacre des Fonds Marins
- Les Palmiers des Alpes-Maritimes sont attaqués par un Parasite
- L’eau du robinet et la santé
- Campagne Eco-Gestes (Conseil Régional PACA)
- CIRCULATION SUR LA POINTE-CROISETTE.
- Boulevard. Eugène GAZAGNAIRE, le projet du plan vert de 2003
- RÉUNION PUBLIQUEDU 21 JUIN 2002.
-
1- Tri sélectif.
- Pour la suppression des petites poubelles non-sélectives
- Devenir Eco-Responsable : leçon n°1
- Le Compostage Individuel
- Déchets : la Préfecture des Alpes-Maritimes demande à chacun d’agir
- Agir pour réduire ses déchets
- Recyclage des déchets électroménagers
- Se débarrasser de ses déchets
- 1er REPAIR-CAFÉ à Cannes !
-
2 - Pollutions et Nuisances
- L’impact environnemental des sacs d’emballage en plastique
- ICI COMMENCE LA MER !
- LES INCITATIONS FISCALES A POLLUER DAVANTAGE
- Robin des Toits : une association contre les dangers de la téléphonie mobile
- Cannes : la polémique sur l’ensablement des plages
- Côte d’Azur : quel Risque de Pollution par les Dioxines ?
- Mobilisation Mondiale contre les POPs
- Bruit en Ville : Non aux Cyclos Bruyants
- Information sur la Pollution en France
- Les sites des Alpes-Maritimes pollués par l’industrialisation passée
- Sites pollués en France - Enquête sur un scandale sanitaire
- 3 - Moyens de Transport
- 4- Les risques majeurs.
Brèves
- Boulevard E. GAZAGNAIRE 2ème partie des travaux
- L’urbanisation anarchique combattue.
- Les îles de Lérins classées à l’UNESCO ?
- 80.000 mètres cubes de sable livrés pour la Croisette.
- Boulevard GAZAGNAIRE-MOURE ROUGE
- Port du Mourre Rouge.
- Message d’Albert JACQUARD pour les générations actuelles
- Méditerranée : l’impact des aménagements en bord de mer
- Interdiction de pesticides
- Littoral et Plaisance
- Récif sous marin
- Corinne LEPAGE dénonce une nouvelle atteinte à la défense de l’environnement
- "Pesticides : Révélations sur un scandale français" (éd. Fayard)
- Info GAIA-THEMIS : ERIKA - un commentaire juridique
- Cachez ces Antennes Relais des Téléphones Portables ...
- Déchets : qui est responsable ? En premier, c’est le producteur.
- Développement Durable : l’Auto veut s’adapter
- Chute inquiétante de la production de miel dans les A.M.
- Cannes : Réensabler les Plages
- Groenland : la fonte des glaciers est plus rapide que prévu
- Après-Pétrole : Interrogations sur le (futur) Moteur à Hydrogène
- Aller à pied à l’école ?... c’est le progrès
- Logements dans les Alpes-Maritimes
- Les barbecues sont tolérés sur certaines plages de Cannes
- La poussée de l’urbanisation menace les Espaces Naturels
- Recyclage des bouchons de liège
- Côte d’Azur : très cher immobilier
- La Méditerranée : encore une poubelle
Sites Web
- Ademe
- Alerte - Environnement
- ARPP - Vérification de la Publicité
- Association GAIATHEMIS
- Autobus (Palm Bus / ex Bus Azur)
- AVEM - Vélo électrique méditerranéen
- BASOL - Sites pollués
- Bureau des Recherches Géologiques et Minières (BRGM)
- C EE P - Conservatoire Ecosystèmes de Provence
- Cap CESAM - Caps et Sentiers
- CarFree France
- Cemagref
- Centre d’Information de l’Eau
- CITEPA (Pollution)
- Commission Nationale du Débat Public
- Conservatoire du Littoral
- Covoiturage - BlaBlaCar
- Défi pour la Terre
- Ecogestes Méditerranée
- Espaces Naturels
- Espèces Menacées : la Liste Rouge
- Fondation Nicolas Hulot - Dossiers Thématiques
- Fonds Mondial pour la Nature
- Greenpeace (France)
- Ifremer
- Ifremer - Base La Pérouse
- Incendies de Forêts - banque de données
- Information Aéronautique - Service Public
- Infos Trafic - Alpes-Maritimes
- La Vie sans Voiture
- LPO - Ligue pour la Protection des Oiseaux
- Ministère de l’Agriculture
- Ministère de l’Ecologie et du Développement durable
- Mutualisation de l’EEDD
- Novethic - Développement Durable
- Observatoire Marin
- Paysages de France
- Presse : Journal Internet sur l’Environnement
- Presse : Journal La Décroissance
- Puffin de Méditerranée
- Qualité de l’air
- RAMOGE - Zones Maritimes
- Réduisons nos déchets
- Réseau Ecole et Nature
- Rivages de France
- Robin des Toits
- Silence Ecologie
- Site des Voitures propres
- SIVADES ( Syndicat Intercommunal - Traitement des Déchets)
- SOS Grand Bleu
- Syndicat SIDOM (Le Cannet, Mandelieu, Mougins, Vallauris...)
- Urbanisation du Littoral
Urbanisme
Articles
- 1 - Il était une fois, une presque-île avec un étang !
-
2 - Projets de Construction sur la Pointe Croisette
- CINQ CHANTIERS SUR LA POINTE CROISETTE !
- Urbanisme : Notre Maire,David Lisnard veut sanctuariser les secteurs remarquables.
- Une nouvelle plage sur le boulevard E.Gazagnaire !
- BONNE NOUVELLE pour notre POINTE CROISETTE.
- Bld Eugène. Gazagnaire
- ALERTE SUR LA ROSERAIE
- Déclaration préalable ou Permis de construire. Qui décide ?
- ERREUR MANIFESTE D’APPRÉCIATION
- Aménagement du Parking du Palm Beach : les Riverains veulent s’exprimer
- L’OBSERVATOIRE DES PROJETS DE CONSTRUCTION SUR LA POINTE.
- ARCHITECTE, CADASTRE ET GÉOMÈTRE.
- Projet P.L.U ( Plan Local d’Urbanisme).
- Conformité des trottoirs et marges de reculement.
- LE HANGAR DE CANNES JEUNESSE C’ÉTAIT EN L’AN 2000 !
-
3 - Affaire COR-AL : une Construction Illégale en Bord de Mer
- Immeuble CORAL, DES APPARENCES, AUX RÉALITÉS.
- DÉMOLITION CORAL sauvée par la loi !
- Démolition de l’immeuble CORAL
- DÉMOLITION DE L’IMMEUBLE SANS PERMIS COR-AL
- Troubles de voisinage et immeuble CORAL.
- Sur la situation illégale de l’immeuble habité illégalement.
- Les riverains vote la démolition de l’immeuble Coral.
- Pétition pour la démolition d’un immeuble sans permis sur la Pointe Croisette.
- COR-AL Réunion en mairie le 25 janvier 2013
- Réponse au tract de la municipalité de Cannes
- L’IMMEUBLE ILLEGAL ( CORAL) BIENTÔT RASE
- Immeuble CORAL
- Le Festival COR-AL de Cannes
- Fraude au Permis de Construire CORAL
- COR-AL et la décision du Conseil d’État
- REPRISE DES TRAVAUX SUR LA CONSTRUCTION CORAL
- NON-LIEU DE SAUVETAGE.
- La Cour Administrative d’Appel de Marseille confirme !
- LE FRUIT D’UNE ERREUR !
- Sauvetage des infractions au code de l’urbanisme.
- Construction sur la marge de recul du bld E.Gazagnaire et l’emplacement réservé de la rue E Violet
- Partie Civile par voie d’intervention
- Réflexions sur les assertions arbitraires de la mairie de Cannes
- Déclarations fallacieuses pour manoeuvres dilatoires
- UNE MISE EN DEMEURE, POURQUOI FAIRE ?
- OU L’ON REPARLE du PERMIS de DÉMOLIR Cor-Al.
- COR-AL : chronique d’une construction illégale à Cannes
- QUI A LAISSÉ FAIRE ET POURQUOI ?
- MrLE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE S’INTÉRESSE AU DOSSIER CORAL
- “A LA POINTE“ répond à la mairie de Cannes et souhaite des actions rigoureuses sur les irrégularités de l’affaire CORAL
- La Municipalité de Cannes renoncerait à faire appel !
- A LA POINTE : les raisons de notre action
- UN ÉTONNANT DÉTACHEMENT PARCELLAIRE
- Permis annulé : A LA POINTE répond aux déclarations de la Mairie de Cannes
- Permis annulé à la Pointe Croisette : les travaux continuent !!
- Pointe Croisette : la Justice annule le Permis d’un Immeuble en Bord de Mer
- Le Tribunal Administratif de Nice annule les permis de construire Cor-Al
- De la cécité des agents assermentés !
- Cannes : l’association A LA POINTE dénonce un permis illégal en bord de mer
- Art UB 6. du P.O.S , marge de recul sur le Bld E .GAZAGNAIRE et sur la rue E.VIOLET
- AVEC LA C.A.D.A
- La troisième version inédite et de circonstance de demande de permis de démolir.
- Une demande de démolition, version n°1, instruite mais déclarée perdue !
- ALERTE À Mr LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE.
- ADAPTATION URBAINE POUR LES BESOINS D’UN PROJET IMMOBILIER.
- L’ambigu compromis de vente annoncé par le notaire
- Construction CORAL
- Questions à Monsieur le Préfet des Alpes Maritime
- Permis de démolir COR-AL (suite n°3)
- Lettre à Monsieur Le Procureur de la République
- Lettre d’avis à la SCI COR-AL.
- RÉFÉRÉ EN SUSPENSION DE TRAVAUX.
- DOCUMENT GRAPHIQUE des rues R.LATY et E.VIOLET.
- Permis de démolir COR-AL (suite n° 2)
- Permis de démolir octroyé à la S.C.I Cor-Al le 4 octobre 2001
- Projet P.L.U ( Plan Local d’Urbanisme).
- LA DÉMOLITION ANNONCÉE,
- Lettre ouverte à Mr Bernard BROCHAND le 13 mai 2003
- Permis de démolir COR-AL
- UN ARRÊTÉ DE DÉMOLITION POUR UN HANGAR DE 108,90 m2 de SHOB
- 1ère DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE CORAL.
- 2 ème version de demande de permis de démolir !
- 10 ans après.
- 27 août 2003 l’ASSOCIATION A LA POINTE dénonce un projet immobilier.
-
4 - Nouvelles Lois et Dispositions Réglementaires
- Moyens d’action des maires
- Régularisations a posteriori des constructions illégales
- CADA.
- Passage des piétons sur le littoral
- AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE
- CERTIFICAT D’URBANISME.
- Biens non délimités
- Prévention de la corruption !
- Permis de construire.
- ARTICLE L.241-2 .
- NOTAIRE, article1240 du Code Civil
- Affichage du permis de construire.
- L600-13 un nouvel article du Code de l’Urbanisme
- Le Juge Administratif et l’Urbanisme.
- Refus d’affichage d’un permis de construire
- DÉLIT DE FAUX EN ÉCRITURE AUTHENTIQUE
- Article 29 de la Loi Macron.
- Servitude littorale.
- Limitation du droit de propriété
- Loi A.L.U.R
- PLAN de ZONAGE de la POINTE CROISETTE.
- CONSTRUIRE SANS PERMIS : QUELS RISQUES ?
- Sanctions disciplinaires voire pénales à l’encontre des fonctionnaires en application de l’article 40 du code de procédure pénale
- ALIGNEMENT, EMPLACEMENT RÉSERVÉ , MARGE DE RECUL.
- Manoeuvres frauduleuses
- Article 10 du Code Civil
- Article L.480-4 du Code de l’Urbanisme.
- PARJURE ou FAUX.
- INFRACTIONS AU CODE DE L’URBANISME
- POINTE CROISETTE.
- LOI E.N.L du 13 juillet 2006
- P.L.U de la ville de Cannes en 2005
- LOI d’engagement national pour le logement dite loi E.N.L.
- C.A.D.A Commission d’Accès aux Documents Administratifs
- Personnes exerçant une fonction publique.
- CONSTAT D’HUISSIER
- Loi Littoral
- Aucune clause ne libère le notaire de ses devoirs.
- Article 432-15, 432-16 et suivant du Code Pénal.
- Article 434-4 du Code pénal.
- CERTIFICAT D’URBANISME.
- RISQUES ENCOURUS EN CAS D’INFRACTION AU CODE DE L’URBANISME
- Article 40 du C.P.P (code de Procédure Pénale).
Brèves
- CORAL
- AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE.
- 24 février 2015 - Entretien Adjoint Mairie de Cannes
- Palm Beach de Cannes : perdu par la Ville
- Epilogue du scandale CANNES-MIDI